Politique de confidentialité

Qui sommes-nous ?

Statut du propriétaire : Administration
Le propriétaire est : Mairie de Frégimont – 6 rue du Château – 47360 FRÉGIMONT
Le créateur du site est : Isabelle LOPEZ
Le responsable de la publication est : Alain PALADIN (mairie.fregimont@wanadoo.fr)
Le webmaster est : Isabelle LOPEZ (web.fregimont@free.fr)
L’hebergeur du site est : FREE SAS – 8 rue de la Ville l’Evêque – 75008 Paris

Utilisation des données personnelles collectées

Le site www.fregimont.free.fr n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas de données personnelles. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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— Source Wikipedia.

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